1. Objet Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de cours de langue arabe et de Coran proposés par l’Institut Noun sur le site institut-noun.com.
2. Prestations Les cours sont dispensés via l’application Zoom. Après la prise de commande, un membre de l’équipe de l’Institut Noun contactera le client pour organiser les cours.
3. Tarifs Les prix des cours sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les paiements peuvent être effectués mensuellement ou en une seule fois par carte bancaire.
4. Commande La commande est validée lorsque le paiement est effectué. Le client recevra une confirmation par email.
5. Paiement Le paiement s’effectue par carte bancaire via une plateforme sécurisée. Les paiements mensuels sont prélevés automatiquement chaque mois.
6. Rétractation Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
7. Annulation et remboursement Toute demande d’annulation doit être adressée par email à [adresse email]. Les remboursements seront effectués dans un délai de 14 jours suivant la réception de la demande.
8. Responsabilité L’Institut Noun ne saurait être tenu responsable des interruptions de service ou des problèmes techniques liés à l’utilisation de l’application Zoom.
9. Données personnelles Les données personnelles des clients sont collectées et traitées conformément à notre politique de confidentialité.
10. Litiges En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
